Conditions d'utilisation BBB Cycling

Conditions d'utilisation BBB Cycling

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Applicabilité

Ces conditions générales d'utilisation (« Conditions d'utilisation ») s'appliquent à toutes les visites et à chaque utilisation du site et à toutes les informations, recommandations et/ou services qui vous sont proposés par ce site (« Information »).

En visitant et utilisant ce site vous acceptez l'applicabilité de ces Conditions d'utilisation. Ces Conditions d'utilisation peuvent être modifiées ou adaptées d'une autre manière à n'importe quel moment par BBB CYCLING. Les Conditions d'utilisation modifiées ou adaptées entrent en vigueur dès leur publication sur ce site web. Nous conseillons aux utilisateurs du site d'en lire régulièrement les Conditions d'utilisation pour en connaître les modifications éventuelles.

La dernière mise à jour de ces Conditions d'utilisation a été effectuée le 30 janvier 2017.

Déclaration de confidentialité

Les données personnelles proposées ou rassemblées par ou dans le cadre de ce site web ne seront utilisées que conformément à la Déclaration de confidentialité de BBB. Les Conditions d'utilisation seront soumises à la Déclaration de confidentialité de BBB, telle qu'elle se trouve sur ce site web.

 

Sites liés

Sur ce site, des liens vers des sites externes peuvent être proposés. BBB CYCLING ne peut être tenu(e) responsable de l'utilisation et du contenu des sites internet liés à ou en lien à partir de ce site. La Déclaration de confidentialité de BBB ne s'applique pas à une utilisation quelconque de vos données personnelles sur ou par l'intermédiaire de tels sites.

 

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, tous les droits sur ce site web et l'information, y compris les copyrights et autres droits de propriété intellectuelle, sont la propriété de BBB CYCLING. Les utilisateurs sont autorisés à lire et faire des copies du site web et de l'information pour une utilisation personnelle, par exemple en imprimant ou en sauvegardant. Toute autre forme d'utilisation du site web ou de l'information, par exemple l'enregistrement ou la reproduction (d'une partie) du site web sur un autre site internet extérieur quel qu'il soit , la création de liens, liens hypertextes ou liens profonds entre le site web  et tout autre site internet ou toute autre utilisation, sont strictement interdites sans autorisation écrite de BBB CYCLING.

« BBB® » et toutes les autres marques commerciales figurant sur ce site sont des marques déposées de BBB CYCLING, Pon Holdings B.V. ou une des entreprises qui leur sont liées.

 

Idées spontanées

Si vous placez spontanément des idées et/ou des matériaux comprenant des textes, des illustrations, des sons, un logiciel, des informations ou autre (les « Matériaux ») sur le site web ou les envoyez par courriel ou autrement à BBB CYCLING, alors BBB CYCLING est autorisé(e) à utiliser, copier et/ou exploiter commercialement et gratuitement de tels Matériaux dans leur intégralité, et sans que BBB CYCLING ne soit engagé(e) à une obligation de confidentialité quelconque concernant de tels Matériaux.

Ce faisant vous préservez et indemnisez BBB CYCLING de toutes les mesures, réclamations et responsabilités causées, subies ou défendues par BBB CYCLING  par suite de l'utilisation et/ou de l'exploitation des Matériaux comme étant une atteinte aux droits (de propriété intellectuelle) de tiers quels qu'ils soient ou d'une autre façon illégaux au regard d'une tierce partie. 

 

Caducité

Si dans ces Conditions d'utilisation, une clause s'avère caduque, cela n'influe pas sur la validité du reste. La clause caduque sera remplacée par une autre s'en rapprochant le plus possible (mais n'étant pas caduque).

 

Droit et juridiction applicables

Le droit néerlandais s'applique à ces Conditions d'utilisation. Tous les différends survenant au sujet de ou en relation avec ces Conditions d'utilisation, y compris les différends en relation avec leur existence et leur validité, doivent être arbitrés par le tribunal compétent à Amsterdam, aux Pays-Bas, sauf indication contraire d'exigences juridiquement contraignantes.